MENTIONS LÉGALES

En conformité avec les dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que le présent site est la propriété de Marianne Jouanny Architecte.

Raison sociale : Marianne Jouanny Architecte
Siège social : [Adresse du siège social]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Adresse e-mail : [Adresse e-mail]
Numéro d'enregistrement : [Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés]
Numéro d'identification fiscale : [Numéro d’identification fiscale]
Forme Juridique : [Forme juridique de l’entreprise]
Capital Social : [Montant du capital social]

Conformément aux règles de l'Ordre des Architectes, nous vous informons que Marianne Jouanny Architecte est membre de l'Ordre des Architectes [préciser l'ordre d'appartenance]. La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement des litiges en ligne, accessible sur http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Pour toute réclamation, veuillez contacter [Nom de l'entreprise] à l'adresse [Adresse de l'entreprise] ou par email à [Adresse e-mail].

E-mail : [Adresse e-mail]
Tél : [Numéro de téléphone]
Fax : [Numéro de fax]
Adresse : [Adresse]